MENTIONS LÉGALES

Les informations et mentions ci-dessous sont communiquées notamment en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 sur la confiance dans l’économie numérique.

L’accès au site internet notamment accessible à l’adresse www.solid-studio.fr.

Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site emporte l’acceptation sans réserve par tout internaute de toutes les mentions et conditions ci-dessous.

Identification

 

URL du Site : www.solid-studio.fr

Editeur du Site :

Solid Studio SARL au capital de 50 Euros, société à responsabilité limitée, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 884 690 199, dont le siege social est situé au 43 bis rue Saint Vincent Ferrier – 56610 Arradon ; SIREN 884 690 199, CODE APE/NAF 3101Z.

Adresse électronique : [email protected]

N° de téléphone : 06 98 48 24 21

Adresse postale : 43 bis rue Saint Vincent Ferrier – 56610 Arradon

Directeur de la publication du Site : Paul Haëntjens ([email protected])

 

Hébergeur du Site

 

Gandi SAS

63-65 Boulevard Masséna

75013 Paris

 

Conception Graphique : webmaster Paul Haëntjens ([email protected])

Photographie : Aurélien Faugères

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Solid Studio SARL informe les internautes que de tels « cookies » peuvent s’installer de manière automatique sur leurs logiciels de navigation Internet. 

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Les internautes disposent d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de « cookies » dans les conditions indiquées à l’article « Données personnelles ». Solid Studio SARL attire l’attention des internautes sur le fait que, pour des raisons techniques, le fait de désactiver les « cookies » peut restreindre l’accès des internautes au Site.

Données personnelles

 

Solid Studio SARL informe l’internaute que les données personnelles collectées sur le Site seront utilisées par ses services internes et/ou par ses prestataires techniques :

– pour informer l’internaute des nouveautés et événements à venir, par l’envoi de courriers électroniques d’information,

– pour le traitement de la commande passée par l’internaute, 

– pour renforcer et personnaliser la communication notamment par l’envoi de newsletters, d’offres spéciales (et notamment des concours, des jeux, etc…) et de courriers électroniques spéciaux dans le cadre de la personnalisation du Site en fonction des préférences constatées des internautes.

Solid Studio SARL informe l’internaute qu’il pourra également communiquer ses données personnelles pour assurer la livraison des commandes par ses prestataires, certains aspects du service après-vente, et pour réaliser des enquêtes de satisfaction. De plus, Solid Studio SARL pourra aussi communiquer ces données pour répondre à une injonction des autorités judiciaires ou administratives.

Lors de la création ou consultation de son compte, l’internaute pourra choisir de recevoir, des offres notamment commerciales envoyées par Solid Studio SARL.

En outre, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’internaute peut à tout moment exercer son droit d’accès au fichier, son droit d’opposition et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande (en indiquant adresse de courrier électronique, nom, prénom, adresse postale) :

– par courrier électronique : [email protected]
– ou encore par courrier postal à l’adresse suivante : Solid Studio SARL , 43 bis rue Saint Vincent Ferrier – 56610 Arradon

Propriété intellectuelle

Solid Studio SARL est seul titulaire de la marque « Solid Studio » ainsi que de tous les éléments figuratifs présents sur le Site.

Solid Studio SARL est également titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le Site et du droit de diffuser les produits figurant sur le catalogue de la boutique électronique et notamment les photographies pour lesquelles elle a obtenu les autorisations nécessaires des personnes et auteurs concernés.

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A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle français, aucune utilisation du Site et/ou de ses contenus (en intégralité ou en partie) n’est autorisée sans l’accord écrit préalable du ou des titulaires de droits concernés.

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Garanties et limitation de responsabilité

Solid Studio SARL fait ses meilleurs efforts afin de rendre le Site disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, indépendamment des opérations de maintenance programmées, sous réserve des dispositions du présent article.

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Modification des mentions

Solid Studio SARL se réserve le droit de modifier le présent document à tout moment. La version du présent document en vigueur et applicable au jour de chaque visite du Site figure dans la rubrique « Mentions légales » du Site.

Solid Studio SARL invite donc les internautes à consulter régulièrement le présent document.

Loi applicable et attribution de juridiction

LES PRESENTES MENTIONS SONT ETABLIES ET REGIES PAR LE DROIT FRANÇAIS.

SAUF DISPOSITION D’ORDRE PUBLIC CONTRAIRE, TOUT LITIGE LIÉ A L’INTERPRETATION, LA VALIDITÉ ET LES CONSEQUENCES DES PRESENTES MENTIONS, SERA EXCLUSIVEMENT TRANCHÉ PAR LES JURIDICTIONS FRANÇAISES TERRITORIALEMENT COMPETENTES.

Compte tenu de la dimension mondiale du réseau Internet, Solid Studio SARL informe que tout internaute doit se conformer à toutes les règles applicables dans le pays de résidence des internautes.